Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Chauff’Elite
Forme juridique : SARL
Capital social : 7500 €
Siège social : 2 rue de la Toison d’Or 21800 Chevigny Saint Sauveur
Téléphone : 0672172185
Email : chauffelite@orange.fr

Immatriculation :
RCS : Dijon – SIRET : 525 223 400 000 25
Numéro TVA intracommunautaire : 4322B

Directeur de la publication : Sopheak Nuth


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr


3. Activité

Chauff’Elite propose des services de :

  • Installation de systèmes de chauffage
  • Installation de climatisation
  • Entretien et maintenance
  • Dépannage

Zone d’intervention : [région / département]


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure…) est la propriété exclusive de Chauff’Elite, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


5. Responsabilité

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8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation :

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur.

Médiateur :
[Nom du médiateur]
Site : [URL]


9. Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle :
Compagnie : MMA 36 avenue Raymond Poincarré 21059 Dijon
Numéro de contrat : 141798639 B


10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.


11. Crédits photos

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